COMMUNE DE SAVENNIÈRES

SÉANCE DU 22 septembre 2015

12ème séance

DATE DE CONVOCATION :  18 septembre 2015

NOMBRE DE CONSEILLERS EN EXERCICE : 15 NOMBRE DE CONSEILLERS PRÉSENTS : 8

L’an deux mil quinze le vingt-deux septembre à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune s’est réuni après convocation légale, à la Mairie, sous la Présidence de M. CHAMBRIER Jacques, Maire.

ETAIENT PRÉSENTS : M. CHAMBRIER Jacques, M. COCHAN Jean-Louis, Mme CARVAL Françoise, , M. MARCOT Michel, Mmes MAGDA-GOURAUD Nathalie, GAUTIER Bénédicte, et M. GRIMAULT Pascal, M. MAGRE Roland

ÉTAIENT EXCUSÉS : M. BOSSE Patrick, Mme VILAIRE Céline,  Mme BILLARD-RODRIGUEZ, Mme BEAUDET Laure , M. NORMAND Boris, Mme LAUREAU Florence et M. BAILLEUL Anthony

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : M. MARCOT Michel

Ordre du jour :

  • Transformation de la Communauté d’Agglomération Angers Loire Metropole en Communauté Urbaine
  • Restauration du petit et grand canal – demande de subvention à l’Europe via le fonds FEDER
  • Marché de voirie 2015
  • Mise en place d’un nouveau système de collecte des déchets au 1er janvier 2016
  • Rapports annuels
  • Plan d’épandage des boues de la station d’épuration de la Baumette – révision
  • Versements de fonds de concours au SIEML
  • Convention relative à l’exercice des assistants d’éducation en dehors du temps scolaire
  • Convention pour l’organisation d’activités impliquant des intervenants extérieurs Piscine COUZE’O
  • Ouverture d’une ligne de trésorerie
  • Accessibilité
  • Echange d’informations sur l’accueil en France des réfugiés de guerre
  • Questions diverses
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frise Savennieres
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