COMMUNE DE SAVENNIÈRES
SÉANCE DU 22 septembre 2015
12ème séance
DATE DE CONVOCATION : 18 septembre 2015
NOMBRE DE CONSEILLERS EN EXERCICE : 15 NOMBRE DE CONSEILLERS PRÉSENTS : 8
L’an deux mil quinze le vingt-deux septembre à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune s’est réuni après convocation légale, à la Mairie, sous la Présidence de M. CHAMBRIER Jacques, Maire.
ETAIENT PRÉSENTS : M. CHAMBRIER Jacques, M. COCHAN Jean-Louis, Mme CARVAL Françoise, , M. MARCOT Michel, Mmes MAGDA-GOURAUD Nathalie, GAUTIER Bénédicte, et M. GRIMAULT Pascal, M. MAGRE Roland
ÉTAIENT EXCUSÉS : M. BOSSE Patrick, Mme VILAIRE Céline, Mme BILLARD-RODRIGUEZ, Mme BEAUDET Laure , M. NORMAND Boris, Mme LAUREAU Florence et M. BAILLEUL Anthony
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : M. MARCOT Michel
Ordre du jour :
- Transformation de la Communauté d’Agglomération Angers Loire Metropole en Communauté Urbaine
- Restauration du petit et grand canal – demande de subvention à l’Europe via le fonds FEDER
- Marché de voirie 2015
- Mise en place d’un nouveau système de collecte des déchets au 1er janvier 2016
- Rapports annuels
- Plan d’épandage des boues de la station d’épuration de la Baumette – révision
- Versements de fonds de concours au SIEML
- Convention relative à l’exercice des assistants d’éducation en dehors du temps scolaire
- Convention pour l’organisation d’activités impliquant des intervenants extérieurs Piscine COUZE’O
- Ouverture d’une ligne de trésorerie
- Accessibilité
- Echange d’informations sur l’accueil en France des réfugiés de guerre
- Questions diverses