Octobre, 2018

16oct20:00Conseil Municipal le Mardi 16 Octobre à 20h

Dans le détail

Ordre du jour

  1. Désignation des délégués dans les différentes structures intercommunales et autres instances
  2. Délégations du Conseil municipal au Maire
  3. Information sur les délégations de fonctions aux adjoints et fonctionnement en binôme
  4. Indemnité de fonction des élus
  5. Communication des rapports “Eau et assainissement” et “Déchets” 2017 d’Angers Loire Métropole
  6. Communauté urbaine : transfert des zones d’activité économiques (zones ANRU)
  7. Participation au groupement de commande de protection sociale complémentaire d’Angers Loire Métropole
  8. Eglise phase 1 : restauration des toitures et maçonneries hautes : demande de subvention à la DRAC
  9. Désaffectation du chemin de La Monnairie en vue de sa cession à M.BARRE, suites de l’enquête publique
  10. Vente de logements Maine et Loire Habitat
  11. Plan d’épandage des boues de la station d’épuration de la Baumette – autorisation d’enquête publique
  12. Règlement intérieur du Conseil municipal
  13. Questions diverses

Horaires

(Mardi) 20:00

Lieu

Mairie de Savennières

4 Rue de la Cure, 49170 Savennières

frise Savennieres
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