Février, 2019

26fev20:0000:00Conseil municipal

Dans le détail

Ordre du jour :

  1. Démissions des membres de la minorité: information sur le nouveau tableau du Conseil municipal

  2. Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) – Révision – Débat sur le Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

  3. Enfance-jeunesse-seniors :

– Contrat Enfance-jeunesse 2019-2022 avec le SIRSG (via le Centre social intercommunal)

– Convention territoriale globale (CTG) : poursuite de la CTG signée avec l’ancienne communauté de communes Loire Layon (via le SIRSG) dans le cadre de la nouvelle CTG qui sera signée par la communauté de communes Loire Layon Aubance (CCLLA)

SIRSG : passage de la tarification petite enfance du coût horaire au forfait par commune, et validation du montant de l’avance de la contribution au fonds de compensation des charges territoriales 2019

  1. Rythmes scolaires 2019-2020 : validation du choix

  2. Ouverture d’une agence postale en mairie

  3. Bâtiments:

– Rachat à Angers Loire Métropole de la réserve foncière du Clos Lavau pour la création du restaurant scolaire, de l’école maternelle et de l’accueil périscolaire

– Lancement d’une souscription publique pour la rénovation extérieure de l’église Saint Pierre et Saint Romain de Savennières

– Lancement d’une souscription publique pour la rénovation de la couverture de l’église d’Epiré

  1. Nouvelle dénomination de lieu-dit à La Bradière

  2. Finances :

– Vote des subventions aux associations

– Compte de gestion 2018, compte administratif 2018 et affectation des résultats 2018

– Bibliothèque municipale – acquisition de livres

– Fournitures scolaires (écoles publique et privée)

– Soutien aux activités pédagogiques organisées par l’école (publique et privée)

– Transport scolaire

– Participation aux frais de fonctionnement de l’école privée

– Entretien du cimetière d’Epiré et réfection du mur du cimetière – participation de la commune de Bouchemaine

– Montant du loyer de l’appartement

– Protection sociale complémentaire : montant des participations aux volets prévoyance et santé

– Tarifs des locations de salles pour 2020

– Tarifs des services périscolaires 2018-2019

– Convention avec Angers Loire Métropole relative à l’installation de bornes de recharge pour les vélos à assistance électrique : désistement de Sainte Gemmes sur Loire

– Vote des taux d’imposition communaux

– Ouverture de crédits d’investissement par anticipation (friteuse pour le restaurant scolaire)

  1. Règlement intérieur du Conseil municipal

  2. Information sur les actes pris par délégation

  3. Questions diverses.

Horaires

(Mardi) 20:00 - 00:00

Lieu

Mairie de Savennières

4 Rue de la Cure, 49170 Savennières

Organisateur

Mairie de Savennières

frise Savennieres
X